La femme authentiquée

D’après les ouvrages de:

• - Nouveau dictionnaire portatif de la langue française (édition  de Lyon Chez Bruyset 1797)
• - Pierre-Jacques Brillon « nouveau dictionnaire civil et canonique de droit et de pratique » ed Paris M. DCCXVII
• - Jacqueline David, dans "revue historique de droit français et étranger" juillet-septembre 2003

I Définition :

Une femme authentiquée est une femme qui a été condamnée pour adultère à l’enfermement perpétuel dans un couvent et au fouet si dans les deux années de la condamnation, le mari ne lui a pas pardonné.

Le nouveau dictionnaire portatif de la langue française (édition  de Lyon Chez Bruyset 1797) définit l’adultère (nom) comme « le commerce illégitime avec une personne mariée » ou comme (adjectif) « qui viole la foi conjugale. » et d’ajouter « il ne s’emploie guères (orthographe de l’époque) qu’en parlant des femmes » !

Il est à noter que les maris étaient très rarement condamnés et quand ils l’étaient, c’était seulement à des peines d’amende.

II La peine de l’authentique :

a) Origine:

Il s'agit du texte "l'Authentique Sed Hodie" tiré de la novelle 134 de Justinien rapportée au code Justinien sous le titre ad legem Juliam de adulteriis.

Il a été rétabli en France au XVIème siècle sous l'influence royale soucieux de rétablir l'ordre dans la cellule familiale et des romanistes.

b) Application:

--> Peines patrimoniales:

L'épouse convaincue d'adultère perd tous ses avantages matrimoniaux (= issus du contrat de mariage). Sa dote ( écrit "dot" dans le dictionnaire de P. J. Brillon; =  correspond à ce qui est donné par la femme au mari qui en a l'usufruit pendant le mariage) est acquise à son mari, elle est privée du douaire (= Droit en usufruit de l'épouse survivante sur les biens de son mari), de la communauté (= des biens de la communauté constituée avec son époux par l'effet du mariage), du préciput (= avantage que les coutumes donnent aux aînés sur les biens nobles de leurs père et mère), du gain de survie, des donations et autres avantages. S'il y a des enfants, ceux-ci nés après  la période de soupçon d'adultère, peuvent être déclarés adultérins et illégitimes.

Il est noter que seul le mari peut accuser la femme d'adultère, ses héritiers ne le pouvant pas mais ils peuvent reprendre la procédure si l'époux est décédé au cours de celle-ci.

En outre, le crime d'adultère se prescrit par le silence du mari gardé pendant 5 ans.

--> Peines physiques :

• - enfermement perpétuel dans un couvent
• - peine du fouet
• - tête rasée

III Les cas :

Le plus célèbre cas est celui de Marie JOISEL.