Mis à jour le 25 avril 2021 Il y a 150 ans … La Commune de Paris Les sources sur la Commune sont très nombreuses. Depuis le XIXème siècle jusqu’à nos jours, une multitudes d’ouvrages ont été publiés. Parmi Lire la suite…
Le 28 janvier 1936, le jour où tout bascula pour un célèbre compositeur soviétique La Pravda du 28 janvier 1936 I Introduction : Le 28 janvier 1936, le journal officiel de l’Etat soviétique, la Pravda (= Lire la suite…
L’ordonnance de mai 1680 Sur le fait des Gabelles. I BREF RAPPEL DU CONTEXTE HISTORIQUE : Louis XIV est roi de France depuis la mort de son père, Louis XIII, en mai 1643. A la mort de Mazarin (survenue Lire la suite…
Il s’agit du cas le plus connu de femme authentiquée. L’histoire de Marie JOISEL est citée par Madame Jacqueline David (« revue historique de droit français et étranger » juillet-septembre 2003) mais également dans des ouvrages des XVIIème et XVIIIème siècles comme Lire la suite…
Le droit d’aubaine D’après les ouvrages de: – B. Denisart, procureur au Chatelet, de Paris dans « Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle » ed Paris M. DCC. LXXIII – Pierre-Jacques Brillon Lire la suite…
D’après les ouvrages de: – Nouveau dictionnaire portatif de la langue française (édition de Lyon Chez Bruyset 1797) – Pierre-Jacques Brillon « nouveau dictionnaire civil et canonique de droit et de pratique » ed Paris M. DCCXVII – Jacqueline Lire la suite…
CLAUDE BALLIN (+ 1678) D’après Charles Perrault, de l’Académie française, dans « Les hommes illustres qui ont paru en France » ed Paris chez Antoine Dezallier, rue Saint Jacques à la Couronne d’or, M. DC. XCVI I Contexte Lire la suite…
I Retranscription de l’arrêt: Arret Contradictoire de la Cour des Aides Qui infirme une sentence du Grenier à Sel de Mayenne, du 9 avril 1748, en ce qu’elle déclare nul un procès-verbal de capture, fait en forme de simple Lire la suite…
D’après les ouvrages suivants: * Dictionnaire de droit et de pratique par M. Claude-Joseph de Ferrière, à Paris chez Knappen M. DCC. LXII * Nouveau dictionnaire civil et canonique de droit, et de pratique par Pierre-Jacques Brillon, à Paris, chez Lire la suite…
Robert-Joseph POTHIER est un célèbre jurisconsulte du 18ème siècle qui a beaucoup influencé les rédacteurs du code civil (1804). 1. Jeunesse et formation: Robert-Joseph POTHIER est né le 9 janvier 1699 de Robert POTHIER et de Marie-Madeleine JACQUET. La Lire la suite…